Deux conseils en 24h, une plainte contre deux conseillers communaux : la semaine prochaine s'annonce sous haute tension à Brunehaut
La semaine prochaine, les élus brunehautois se réuniront à deux reprises.
Fans de sagas politiques, vous êtes servis. En suivant les aventures des élus de Brunehaut, on est certes loin de la qualité des scénarios de Baron Noir ou de House of Cards, mais le feuilleton continue. Pas besoin d'abonnement. La semaine prochaine, vous aurez droit à deux épisodes pour le prix d'un. Le tarif ? Celui des deux jetons de présence que percevront les élus en l'espace de 24 heures.
Premier épisode, le lundi 2 février, avec un ordre du jour plutôt léger pour la séance publique. Quelques semaines après la démission de Jean-François Gernez, Stéphanie Ghins prêtera serment comme nouvelle conseillère pour le groupe Ensemble pour Brunehaut. Une séance qui devrait se dérouler, logiquement, dans la sérénité.
Le mardi 3 février, l'ambiance risque d'être tout autre. En séance publique, seuls les points de communication et les questions d'actualité sont inscrits à l'ordre du jour. C'est surtout le huis clos qui suivra qui interroge. Un seul point sera abordé : une plainte pour harcèlement et dénonciation calomnieuse, avec constitution de partie civile au nom de la Commune et de la Directrice générale, contre deux conseillers communaux. Le Collège communal se verrait confier le mandat de diligenter la procédure.
Après la saga politique, une saga judiciaire ? Même si aucun nom n'est cité huis clos oblige , selon plusieurs sources, il s'agirait de Nadya Hilali et François Schietse, les deux chefs de file de l'opposition. Ce n'est pas la première fois qu'une action en justice surgit à Brunehaut. Il y a quelques années, ce sont ces deux conseillers communaux qui avaient porté plainte contre la directrice générale. Un non-lieu avait été prononcé quelques mois plus tard.
En début d'année, Ensemble pour Brunehaut avait diffusé un communiqué dénonçant des comportements d'entrave à l'accès à l'information de la majorité envers les membres du groupe. La directrice générale y était directement mise en cause.
Cette fois, c'est un acte fort que semble vouloir enclencher la majorité USB/IC-MR/Les Engagés. Contactée par notre rédaction, la bourgmestre n'a pas souhaité faire de commentaire. Du côté d'Ensemble pour Brunehaut, on se dit surpris de la démarche et le groupe d'opposition ne souhaite pas commenter les faits avant que le conseil ne se soit prononcé. "Nous prenons acte de l’inscription d’un point à l’ordre du jour visant à autoriser une action judiciaire. À ce stade, nous ne disposons d’aucune information officielle sur les personnes éventuellement concernées, le point étant annoncé comme relevant du huis clos. Nous respectons donc strictement ce cadre et ne ferons aucun commentaire sur le fond de ce point tant que le conseil communal ne s’est pas prononcé."
Le groupe présidé par François Schietse se justifie en disant ne faire que le travail de tout conseiller communal. "Ce que nous pouvons en revanche affirmer, c’est que nous sommes profondément préoccupés par le principe même consistant à judiciariser l’exercice du mandat d’élu communal. Demander des documents, introduire des recours légaux, interpeller le collège ou critiquer des pratiques administratives relèvent du droit de regard et du contrôle démocratique confiés par la loi à chaque conseiller communal. Récemment encore, deux décisions de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs ont donné raison à l’opposition, ce qui démontre que nos démarches s’inscrivent pleinement dans le cadre légal."
Les élus ne souhaitent pas que le conseil communal "ne devienne un outil d'intimidation judiciaire." "Nous continuerons à exercer notre mandat avec sérieux, transparence et dans le respect des règles, et nous prendrons le temps d’analyser toute décision qui serait adoptée, avec nos conseils juridiques."
Reste à savoir quelles suites judiciaires seront données et quelles en seront les conséquences sur la vie politique locale. Il faudra attendre les prochains mois pour en connaître l'issue. Comme une bonne série politique, cela risque donc de s'étaler sur plusieurs saisons.
R.R.